Description

L’évaluation du préjudice économique : regards pratiques sur les méthodes d’évaluation.
Quotidiennement les débats se cristallisent, devant les tribunaux, sur la faute, la causalité et le préjudice, conditions nécessaires de la responsabilité civile. L’importance de cette matière est capitale, au regard de ses enjeux financiers, mais surtout au regard de son rôle structurant, tout particulièrement dans la vie des affaires.
À cet égard, si les conditions classiques de la responsabilité s’appliquent parfaitement aux entreprises, une singularité peut être relevée, celle de l’évaluation du préjudice. Ici plus qu’ailleurs, des éléments chiffrés, des documents comptables, comptes sociaux, documents prévisionnels, comptabilité analytique, permettent d’objectiver l’évaluation. Or, la littérature fait défaut et la pratique révèle que le travail sur l’évaluation des préjudices est souvent éludé. L’aridité du chiffre, qui explique peut-être la réticence de certains, doit pourtant être dépassée, tant la matière s’avère passionnante, stimulante et déterminante dans l’analyse d’un dossier.
L’Évaluation du préjudice économique permet, à travers les grands principes de notre responsabilité civile, et grâce aux regards croisés d’un expert judiciaire et d’un avocat reconnus, de rapprocher l’évaluation chiffrée, de la règle de droit, et de fournir ainsi aux magistrats, avocats et professionnels du chiffre, les outils et formules pour apprécier et analyser au mieux ces dossiers complexes.
 
LES AUTEURS:
C’est en travaillant sur des dossiers épineux d’évaluation des préjudices économiques que les auteurs se sont rencontrés et qu’a germé l’idée de cet ouvrage. Professionnels reconnus, ils interviennent régulièrement dans des formations, notamment dans le cadre de la CCEF.
ISABELLE DUSART est expert-comptable, commissaire aux comptes et expert judiciaire près la Cour d’appel de Paris. Elle est une référence en matière d’évaluation du préjudice économique. (isabelle@dusart75.fr)
JULIEN GASBAOUI est docteur en droit et avocat au barreau de Paris. Il intervient en contentieux des affaires et a développé une expertise particulière en droit pénal des affaires et en matière de responsabilité des professionnels, notamment du chiffre. (julien@gasbaoui-avocat.com)