Description

Le droit pénal général fait partie des disciplines juridiques qui se rapportent au phénomène criminel. Il fixe les règles générales applicables à toutes les infractions, qui vont de la détermination des atteintes à l’ordre social pénalement sanctionnées, à celle de la sanction elle-même, en passant par les conditions de la responsabilité pénale. Il constitue ainsi le socle nécessaire à l’étude ultérieure de la procédure pénale et du droit pénal spécial.
Le présent ouvrage est conçu à des fins essentiellement pédagogiques et expose de manière simple, mais complète, l’ensemble des connaissances qui sont attendues de la part des étudiants en droit. Il est à jour des modifications législatives et jurisprudentielles récentes, notamment celles résultant de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Il est particulièrement destiné aux étudiants de licence auxquels est proposé un enseignement de droit pénal général, mais s’adresse aussi à ceux qui se préparent à un examen ou un concours comportant une épreuve de droit pénal, voire plus généralement à tous ceux qui souhaitent pouvoir rapidement accéder à une compréhension globale et actualisée de la matière.
 
Plan de l’ouvrage :
Première partie – La loi pénale
Titre 1 – Rôle de la loi pénale
Titre 2 – Sources du droit pénal
Titre 3 – Application de la loi pénale
Deuxième partie – La responsabilité pénale
Titre 1 – Existence d’une infraction
Titre 2 – Participation à l’infraction
Troisième partie – La sanction pénale
Titre 1 – Diversité des sanctions pénales
Titre 2 – Détermination des sanctions pénales
Titre 3 – Extinction des sanctions pénales
 
Auteur : Stéphanie FOURNIER est professeur à l’Université Grenoble Alpes.