Description

Textes à jour au 1er septembre 2019.
Mûri de longue date par l’Institut du droit local (IDL), ce code présente l’ensemble le plus complet à ce jour des textes législatifs et réglementaires particuliers applicables en Alsace et en Moselle, dans leur rédaction en vigueur (consolidée).
Cet ouvrage, qui répond à une demande ancienne des usagers de ce droit, a pu être réalisé grâce à une collaboration étroite avec les Éditions LexisNexis – qui assurent déjà la publication du JurisClasseur Alsace-Moselle en liaison avec l’IDL – et le soutien du Conseil interrégional des notaires, de la région Grand Est et des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.
Cette compilation, qui a mobilisé tout le savoir acquis par l’IDL depuis 30 ans, s’inscrit dans la lignée des grands répertoires historiques du droit local.
Ce code deviendra un outil irremplaçable pour tous les praticiens du droit local et pour toutes les autorités confrontées à ce droit. Son usage est facilité par des présentations introductives pour chaque domaine juridique concerné, de sorte à replacer les textes présentés dans leur contexte légal. Fournissant un état précis et complet du droit local, ce code constitue la base la plus objective pour mener les réflexions sur l’avenir de ce droit.
Préface de Gérard Larcher, président du Sénat.
Sous la direction de Jean-Marie Woehrling, président de l’IDL et d’Éric Sander, secrétaire général : Dominique Dagorne, juriste à l’IDL, Laurence Grisey-Martinez, juriste à l’IDL ; avec la contribution de Francis Messner, directeur de recherches émérite au CNRS, professeur conventionné à l’Université de Strasbourg.